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du 22 au 27 mai 2018 en Marne-et-Gondoire
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L'atelier théâtre

L'atelier théâtre vous présente son spectacle de fin d'année. Dimanche 24 juin 2018 à 15 h en la salle Van Dongen. Soyez nombreux à les...
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Cartes Nationales d'Identité

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Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) ont évolué.
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Mai, 2018
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 13 FÉVRIER 2018 à 20H45

Salle du Conseil Madeleine BERNIER

 

ORDRE DU JOUR

 

Approbation des procès-verbaux du 9 février et du 10 mars 2018

 

Finances

 

  1. Approbation du Compte de gestion 2017
  2. Approbation du Compte Administratif 2017
  3. Vote de l’affectation des résultats du Compte Administratif 2017
  4. Vote du budget primitif 2018
  5. Information sur les marchés publics passés en 2017, conformément à l’article 133 du Code des Marchés Publics
  6. Vote des tarifs « régie petits encaissements – Régie 21014» 2018
  7. Vote des tarifs des concessions au cimetière et au columbarium 2018
  8. Vote des tarifs « culture et loisirs » adultes – Régie 21011 2018
  9. Vote des tarifs « Enfance 2018-2019 – Régie 21017 »
  10. Vote des tarifs du CLAJ – Régie 21013 » 2018
  11. Renouvellement de la convention avec le GIE COMUTITRES (cartes IMAGIN’R) – année scolaire 2018/2019

 

Ressources Humaines

 

  1. Modification du tableau des emplois

 

Administration interne

 

  1. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité et des établissements rattachés
  2. Fixation du nombre de représentant du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité et des établissements rattachés

 

Enfance Jeunesse

 

  1. Modification du règlement du CLAJ

 

Urbanisme

 

  1. Rétrocession dans le domaine public de voiries privées de la ZAC du Chêne Saint Fiacre–lotissement CFH – Lot 3.1 - allée des Ormes (modification des délibérations du 19 juin 2015 et du 22 septembre 2017)

16bis. Décision sur droit de préemption urbain – 25 avenue de la Ferme Briarde (lot 15)

16ter. Décision sur droit de préemption urbain – 25 avenue de la Ferme Briarde (lot 20)

 

CAMG

 

  1. Constitution de groupements de commande entre les communes de la CAMG

 

Communications du Maire

Questions orales (en vertu de l'article 5 du règlement intérieur en liaison avec l'article L2119 du CGCT)

 

                                                                               LE MAIRE.

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