Fond

background

Actualités

Programme culturel

tet_tag_culture
Activités de la saison 2018-2019
En savoir plus...

Cartes Nationales d'Identité

tet_cni
Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) ont évolué.
En savoir plus...

Agenda

Mars, 2019
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 31

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 15 février 2019 à 20 h 45

 

 

Étaient présent(e)s : Mmes Pierrette MUNIER, Fabienne GILLIOT, Caroline DUMONT, Meryeme EL ALAOUI, Evelyne HORLAVILLE, Lina TRAQUE, Martine ZAR, Gaëlle BOUVIER ; MM. Marcel OULÉS, Grégory ATTEBA, Ali BOUCHAMA, Toufik HAMDI, Thierry ROCHETTE, Christian JAYET, Georges PAMBOU, Hugo WOLANSKI.

Absent ayant donné pouvoir
Martine BERNADAT (Pierrette MUNIER)
Eddie POPOTTE (Marcel OULÉS)
Bertrand  CARLIN (Ali BOUCHAMA)

Secrétaire de séance :
Toufik HAMDI

Début de séance : 20H45

 

Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2018
A l’unanimité

 

Finances

  1. Vote du taux des trois taxes

A l’unanimité

  1. Débat d’Orientations Budgétaires

Prend acte à l’unanimité

  1. Tarification des repas dans le cadre des programmes d’échange scolaire avec des élèves extérieurs à la commune

A l’unanimité


Administration Générale

  1. Signature de la convention d’occupation du domaine public avec GRDF  dans le cadre du déploiement des compteurs communicants Gaz « GAZPAR »

Adopté par 18 voix POUR et 1 ABSTENTION (M. WOLANSKI)

  1. Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) – Procès-verbaux électroniques

A l’unanimité

 

Urbanisme

  1. Rétrocession de la voirie – lot 1-2 de la ZAC du Chêne Saint Fiacre – Hameau grand Clair – BOUYGUES IMMOBILIER (Allée du Pré Mallard – rue des Valérianes)

A l’unanimité

 

Ressources Humaines

  1. Modification du tableau des emplois

A l’unanimité

 

Marne et Gondoire

  1. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges  - Approbation du rapport de la CLECT du 10 décembre 2018

A l’unanimité

 

Communications du Maire

 

12 décembre 2018

  • Décision de non préemption sur la parcelle YA 316 (lots 53-148-151) – 30 route de la Ferme du Pavillon
  • Décision de non préemption sur la parcelle YA 292 (lots 120-132) – route de la Ferme du Pavillon
  • Décision de non préemption sur la parcelle B 815 – avenue du Bois de Chigny
  • Décision de non préemption sur les parcelles B 745-746-747-113 – 9 bis et ter route de la Ferme du Pavillon

 

19 décembre 2018

  • Décision n°2018-12-85 : signature du contrat pour la capture et la prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique avec la société SACPA

                Montant annuel  du contrat : 3 419,10 € TTC

                Durée : un an reconductible tacitement trois fois

 

4 janvier 2019

  • Décision de non préemption sur la parcelle AB 123– 2 place des Hêtres

 

21 janvier 2019

  • Décision de non préemption sur les parcelles B 665 et 644 – 60 ter avenue de la Jonchère, rue de l’angélus

 

23 janvier

  • Décision n°2019-01-01 : signature du contrat pour la maintenance préventive des chaufferies avec la société SEMCRA

Montant annuel du contrat : 3 480 € TTC

Durée : 1 an renouvelable une fois.

 

25 janvier 2019

  • Décision de non préemption sur la parcelle B 962– 2 allée du Pré Mallard
  • Décision de non préemption sur la parcelle YA 141 (lots 29-34-58) – 72-74 avenue du Chêne Saint Fiacre
  • Décision de non préemption sur la parcelle YA 292 (lots 25-142-143) – route de la Ferme du Pavillon

 

30 janvier 2019

  • Décision de non préemption sur la parcelle B 887 - 2 promenade du Lac
  • Décision de non préemption sur la parcelle AB 252 – 1bis allée de l’Orée du Bois

 

7 février 2019

  • Décision de non préemption sur la parcelle YA 202 – 12 rue des Champs Robailles

                     

Questions orales (en vertu de l'article 5 du règlement intérieur en liaison avec l'article L2119 du CGCT)


Marcel OULÉS.
Maire.


Recherche


 

Mairie pratique

mairie
Tél : 01 64 12 74 50
Fax : 01 64 12 74 55

accueil@chanteloupenbrie.fr
Horaires :
- Lundi  9 h 30 - 12 h et 15 h - 18 h 45
- Mardi  9 h 30 - 12 h et 14 h - 16 h 45
- Mercredi 9 h 30 - 12 h et 14 h -16 h 45  
- Jeudi fermé
- Vendredi 9 h 30 - 12 h et 14 h - 16 h 45
- Samedi 9 h  - 11 h 45

Publications

Le dernier Cantu Lupi

La dernière lettre électronique


 

@ctu

Inscrivez-vous à la lettre électronique et recevez régulièrement les informations de la commune.

bouton_inscription

 

 

Panneaux lumineux

L'information directement sur votre smartphone ou tablette.
Téléchargez l'application gratuite Centolive sur votre boutique virtuelle.

 


Copyright © 2016 Chanteloup-en-Brie. Tous droits réservés.