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Brocante et fête foraine seront de retour le dimanche 30 avril 2017.
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Les élèves de l'atelier théâtre se produiront dimanche 25 juin 2017 à 15 h - Salle Van Dongen
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Agenda

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COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 3 février 2017 à 20 h 45

 

BOUVIER, Martine BERNADAT, MM. Marcel OULÉS, Grégory ATTEBA, Ali BOUCHAMA, Toufik HAMDI, Gilles DAUVERGNE, Eddie POPOTTE, Thierry ROCHETTE, Christian JAYET.

 

Absent(e)s excusé(e)s ayant donné pouvoir:  

Mme Evelyne HORLAVILLE (pouvoir Pierrette MUNIER),      

M. Bertrand  CARLIN (pouvoir Grégory ATTEBA).

 Absents n'ayant pas donné pouvoir

M. Pierre-Marie SOULIS
Georges PAMBOU.

 

Secrétaire de séance :
M. Thierry ROCHETTE

Approbation du procès-verbal du 2 décembre  2016

A l'unanimité


URBANISME

 

  1. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  1. Validation des orientations générales du PADD

A l'unanimité

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de deux postes d'emploi d'avenir (annule et remplace la délibération du 23/09/2016)

A l'unanimité

  1. Création de deux postes en Contrat d' Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)

A l'unanimité

  1. Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre des Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR)

A l'unanimité

                               

FINANCES

  1. Participation aux frais de scolarité de l'enfant accueilli en Classe d'Intégration Scolaire (CLIS) à l'école élémentaire Gasnier Guy à CHELLES (année scolaire 2015-2016)

             A l'unanimité

 

  1. Participation aux frais de scolarité de l'enfant accueilli en Classe ULIS (Unité Localisées pour l'Inclusion Scolaire) à l'école élémentaire à CHESSY (année scolaire 2016-2017)

A l'unanimité

 

CAMG

  1. Avis sur l'adhésion de la commune de FERRIERES EN BRIE à la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

A l'unanimité

  1. Avis sur l'adhésion de la commune de PONTCARRÉ à la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

A l'unanimité

  1. Avis sur la prise de la compétence santé par la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

A l'unanimité

  1. Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

A l'unanimité

 

Débat autour de l'organisation de la brocante 2017

 

Communications du Maire

 

Questions orales (en vertu de l'article 5 du règlement intérieur en liaison avec l'article L2119 du CGCT)


Marcel OULÉS.
Maire.


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Fax : 01 64 12 74 55

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- Mercredi 9 h 30 - 12 h et 14 h -16 h 45  
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- Vendredi 9 h 30 - 12 h et 14 h - 16 h 45
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