Fond

background

Actualités

L'atelier théâtre en scène

Les élèves de l'atelier théâtre se produiront dimanche 25 juin 2017 à 15 h - Salle Van Dongen
En savoir plus...

Cartes Nationales d'Identité

tet_cni
Du changement à partir du 28 février
En savoir plus...

Programme culturel

tet_tag_culture
Consultez le programme complet de la saison 2016-2017
En savoir plus...

L'atelier théâtre en scène

Les élèves de l'atelier théâtre se produiront dimanche 25 juin 2017 à 15 h - Salle Van Dongen
En savoir plus...

Agenda

Mai, 2017
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30 31        

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 13 avril 2017 à 20 h 45

 

Étaient présent(e)s : Mmes Pierrette MUNIER, Fabienne GILLIOT, Caroline DUMONT, Meryeme EL ALOUI, Evelyne HORLAVILLE, Gaëlle BOUVIER, MM. Marcel OULÉS, Grégory ATTEBA, Ali BOUCHAMA, Toufik HAMDI, Bertrand  CARLIN, Thierry ROCHETTE, Georges PAMBOU, Christian JAYET.

 

Absent(e)s excusé(e)s ayant donné pouvoir : Mme Martine BERNADAT (pouvoir Grégory ATTEBA),   Mme Lina TRAQUE (pouvoir Fabienne GILLIOT), M. Gilles DAUVERGNE (pouvoir Pierrette MUNIER),Eddie POPOTTE (pouvoir Thierry ROCHETTE).

Absents n'ayant pas donné pouvoir : M. Pierre-Marie SOULIS

Secrétaire de séance :   M. Grégory ATTEBA

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 février 2017

A l'unanimité

FINANCES

1. Approbation du Compte de gestion 2016

A l'unanimité

2. Approbation du Compte administratif 2016

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

3.Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif
A l'unanimité

4.Vote des taux des trois taxes : foncier bâti, foncier non bâti, taxe d'habitation
Par 15 voix pour ; 3 voix contre (Mme Gaëlle BOUVIER, MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU)

5.Vote du budget primitif 2017

  • Section de fonctionnement - dépenses

Chapitre 11 : Charges à caractère général

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 12 : Charges de personnel et frais assimilés

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 14 : Atténuations de produits

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 23 : Virement à la section d'investissement

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 65 : Autres charges de gestion courante

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 66 : Charges financières

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 67 : Charges exceptionnelles

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

  • Section de fonctionnement - recettes

Chapitre 13 : Atténuations de charges

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 70 : Vente de produits fabriqués, prestation de services,

Par 17 voix pour ; 1 abstention (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 73 : Impôts et taxes

Par 15 voix pour ; 3 voix contre (Mme Gaëlle BOUVIER, MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU)

Chapitre 74 : Dotations et participations

Par 15 voix pour ; 3 voix contre (Mme Gaëlle BOUVIER, MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU)

Chapitre 75 : Autres produits de gestion courante

Par 15 voix pour ; 3 voix contre (Mme Gaëlle BOUVIER, MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU)

Chapitre 77 : Produits exceptionnels

Par 15 voix pour ; 3 voix contre (Mme Gaëlle BOUVIER, MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU)

R002 : Excédent reporté 2016

A l'unanimité

  • Section d'investissement - dépenses

Chapitre 20 : Immobilisations incorporelles

A l'unanimité

Chapitre 21 : Immobilisations corporelles

A l'unanimité

Chapitre 23 : Immobilisations en cours

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention  (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 28 : Participations et créances rattachées

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention  (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 66 : Charges financières - capital des emprunts

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention  (Mme Gaëlle BOUVIER)

 

  • Section d'investissement - recettes

Chapitre 10 : Dotations, fonds divers et réserves

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention  (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 13 : Subventions d'investissement

Par 15 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU), 1 abstention  (Mme Gaëlle BOUVIER)

Chapitre 021 : virement de la section fonctionnement

A l'unanimité

R001 : Excédent reporté 2016

A l'unanimité

6.Information sur les marchés publics passés en 2016, conformément à l'article 133 du Code des Marchés Publics

Pas de vote

7.Vote des tarifs « régie petits encaissements » 2017

A l'unanimité

8.Vote des tarifs des concessions au cimetière et au columbarium 2017

A l'unanimité

9.Vote des tarifs « culture et loisirs » adultes 2017

A l'unanimité

10.Vote des tarifs « rentrée 2017 - Régies 21017 »

A l'unanimité

11.Vote des tarifs du CLAJ

A l'unanimité

12.Vote des tarifs droits de place

A l'unanimité

13. Adhésion au groupement de commande électricité du Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM)

A l'unanimité

14. Effacement de dette suite au jugement du Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

A l'unanimité

15. Renouvellement de la convention avec le GIE COMUTITRES (cartes IMAGIN'R) - année scolaire 2017/2018

A l'unanimité

Ressources Humaines

16. Mise à jour de l'Indemnité  Horaire pour Travaux Supplémentaires

A l'unanimité

17. Mise en place de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections

A l'unanimité

18. Mise à jour la délibération n°2014-16 du 21 juin 2014 instituant les indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués.

Par 16 voix pour ; 2 voix contre (MM. Christian JAYET et Georges PAMBOU) 

CAMG

19. Contribution au SDIS
A l'unanimité

20. Augmentation de capital de Marne et Gondoire Aménagement et pouvoir à Madame Munier pour voter les résolutions proposées par son conseil d'administration

A l'unanimité

21. Validation du programme d'actions de la commune pour le Contrat Intercommunal de Développement

A l'unanimité

Divers

22. Motion concernant la liaison d'intérêt départemental A4-RN36

A l'unanimité

Communications du Maire

Questions orales (en vertu de l'article 5 du règlement intérieur en liaison avec l'article L2119 du CGCT)


Marcel OULÉS.
Maire.


Recherche


 

Mairie pratique

mairie
Tél : 01 64 12 74 50
Fax : 01 64 12 74 55

accueil@chanteloupenbrie.fr
Horaires :
- Lundi  9 h 30 - 12 h et 15 h - 18 h 45
- Mardi  9 h 30 - 12 h et 14 h - 16 h 45
- Mercredi 9 h 30 - 12 h et 14 h -16 h 45  
- Jeudi fermé
- Vendredi 9 h 30 - 12 h et 14 h - 16 h 45
- Samedi 9 h  - 11 h 45

Publications

Le dernier Cantu Lupi

La dernière lettre électronique


 

@ctu

Inscrivez-vous à la lettre électronique et recevez régulièrement les informations de la commune.

bouton_inscription

 

 

Panneaux lumineux

L'information directement sur votre smartphone ou tablette.
Téléchargez l'application gratuite Centolive sur votre boutique virtuelle.

 


Copyright © 2016 Chanteloup-en-Brie. Tous droits réservés.